Fédération de l'Hérault du Parti socialiste

Modalités de vote du 6 juin 2013 sur le texte « Notre Europe »

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Cher-e camarade,

le jeudi  6 juin les adhérents du Parti socialiste s’exprimeront
sur le texte proposé « Notre Europe » et ses amendements,
dans le cadre de la Convention Nationale sur l’Europe.

1. Conditions pour participer au vote

  • Conformément aux statuts (article 3.1.1), avoir adhéré au plus tard 6 mois avant le scrutin soit avant le 6 décembre dernier.
  • Être à jour de ses cotisations d’adhérent. Il est possible de se mettre à jour le jour du scrutin. Le paiement est individuel et doit se faire par chèque. Le trésorier de section fera remonter les paiements et leurs justificatifs avec les procès-verbaux et les listes d’émargement.

2. Organisation du scrutin

  • Le scrutin se déroule le jeudi 6 juin 2013, de 17h à 22h sur le lieu que tt’as indiqué ton secrétaire de section. En cas de doute, n’hésite pas à te renseigner auprès de la Fédération.
  • Le vote est personnel et secret. Les procurations ne sont pas acceptées.
  • Les adhérents se prononcent sur le texte « Notre Europe » et les amendements. Seuls les adhérents s’étant prononcés pour le texte peuvent  voter en faveur des amendements.
  • Le vote s’effectue au moyen du bulletin fourni en fichier joint à cette circulaire et seulement (le bulletin situé à la fin du bulletin spécial de l’Hebdo des Socialistes n° 694-695 de mai 2013 a été modifié).
  • Les adhérents inscrits sur la liste d’émargement sont admis à voter sur présentation d’une pièce d’identité, de la carte du Parti ou à défaut d’une attestation ou à défaut d’une attestation du trésorier certifiant qu’ils sont à jour à la date du scrutin (circulaire nationale n° 1387). Ils doivent passer par un isoloir avant de déposer leur bulletin sous enveloppe dans une urne. Les électeurs signent la liste d’émargement en face de leur nom.

3. Convention fédérale de ratification

Elle se tiendra le vendredi 7 juin. Les résultats définitifs seront publiés sur le site.

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